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#1 21-09-2016 06:34:37

jfreeman
Administrateur

Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux


Est-il possible d’interdire d’être torse nu en ville ?
La réponse d’Elise Humbert, avocat à la cour, cabinet Seban et associés.


A titre liminaire, il peut être rappelé que jusqu’en 1994, l’article 330 du Code pénal prohibait l’outrage public à la pudeur, lequel était passible de deux ans d’emprisonnement et de 15 000 francs d’amende.


Le nouveau Code pénal a cependant supprimé cet article 330. Seule est désormais réprimée, ainsi que le prévoit l’article 222-32 du nouveau code, "l’exhibition sexuelle" et non plus la simple nudité. Par suite et à défaut de réglementation complémentaire, aucun texte n’interdit de façon générale d’être "torse nu en ville".


Arrêtés de police
Dans ces conditions, plusieurs communes, notamment les villes balnéaires, ont décidé d’interdire la "semi-nudité" sur l’ensemble de leur territoire à l’exception des plages et de leurs abords, par la voie d’un arrêté de police du maire pris sur le fondement des dispositions de l’article L.2212-2 du CGCT précisant les pouvoirs de police du maire. Pour autant, en l’état de la jurisprudence, il ne peut être garanti de la pleine légalité de ces arrêtés.


Sans compter les débats récurrents sur l’appartenance de la moralité publique au sein des composantes de l’ordre public, il doit être noté, en effet, que le tribunal administratif de Montpellier saisi en excès de pouvoir contre un arrêté de ce type, interdisant en dehors des plages et de la promenade de la mer le fait "de se trouver sur la voie publique en étant seulement vêtu d’une tenue de bain, le torse nu", a annulé une telle décision(1).


Quid des "circonstances locales particulières" ?
Dans le sens de l’arrêt "commune d’Arcueil" (2), le tribunal a en effet jugé dans cette espèce « qu’en l’absence de circonstances locales particulières, qui ne résultent pas des éléments produits par la commune, le seul caractère immoral allégué desdites tenues, à le supposer même établi, ne peut fonder légalement leur interdiction, nonobstant le caractère limité dans le temps de celles-ci".


Ce jugement n’a pas fait l’objet d’un appel et aucune autre décision intervenue depuis lors n’est venue l’infirmer ou le confirmer. Dès lors, si l’on veut être totalement prudent, il doit être considéré que l’interdiction par un maire du fait d’être "torse nu en ville", prise au titre de ses pouvoirs de police, ne peut être décidée que s’il existe des circonstances locales particulières de nature à la justifier.


En d’autres termes, il s’agirait donc a minima de réduire l’application de cette interdiction à certaines zones bien déterminées.


Note 01: TA Montpellier, 18 déc. 2007, n° 053863.
Note 02: CE, 8 déc. 1997, n° 171134.


http://www.courrierdesmaires.fr/53480/e … -en-ville/


Jacques FREEMAN du 91 (Essonne)
Vice Président, chargé de la communication
 


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#2 21-09-2016 19:26:48

Jef87
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Et pour compléter ce propos, voici ce que je viens de mettre en ligne sur VivreNu : Nous devons rappeler en permanence ce que dit la jurisprudence traditionnelle en matière de libertés publiques : pour le Conseil d'État, "la liberté demeure le principe et l'interdiction l'exception, qui doit être justifiée et proportionnée au but poursuivi". L'actualité de cet été a permis de rappeler le cadre juridique dans lequel un arrêté municipal restreignant l'exercice d'une liberté sera jugé légal ou non.


Les pouvoir de police du maire "ont pour objet d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publique." Pour autant, le Conseil d'État rappelle que le maire "doit concilier l'accomplissement de sa mission avec le respect des libertés garanties par les lois". Il en résulte que "les mesures de police que le maire édicte... doivent être adaptées, nécessaires et proportionnées au regard des seules nécessités de l'ordre public, telles qu'elles découlent des circonstances de temps et de lieu, et compte tenu des exigences qu'impliquent le bon accès au rivage, la sécurité de la baignade ainsi que l'hygiène et la décence sur la plage". (et par extension, à tout espace public). Étant entendu qu'il "n'appartient pas au maire de se fonder sur d'autres considérations et que les restrictions qu'il apporte aux libertés doivent être justifiées par des risques avérés d'atteintes à l'ordre public" (CE, ord. du 26 août 2016, Ligue des droits de l'homme et autres, n°402742 et 402777).


Il convient de préciser que le Conseil d'État a aussi reconnu que "le respect de la dignité de la personne humaine est une composante de l'ordre public".


Il ne peut donc, en définitive, nous être opposé que l'aspect de "décence" qui peut aussi se comprendre dans le sens de "convenances". Cependant, ces notions sont fluctuantes selon les époques, les générations, les circonstance, et découlent quasi toujours d'une injonction moraliste d'origine religieuse. Je suis convaincu que cette notion s'oppose à la notion de laïcité qui fait partie des Principes Fondamentaux Reconnus par les Lois de la République (stricte neutralité de la puissance publique vis à vis de toutes les religions et possibilité pour tout citoyen qui ne croit en aucune, de ne pas suivre les préceptes et injonctions qu'elles tentent d'imposer dans la société). C'est pour les mêmes raisons qu'en Suisse un juge qui devait statuer sur le sort d'un randonneur nu, avait conclu en le relaxant, "que cela faisait bien longtemps que la justice suisse ne s'occupait plus de morale".


En France, ce qu'il faut aussi retenir de toutes ces jurisprudences du CE, c'est qu'à partir du moment où il n'y a pas de trouble à l'ordre public, ou de risque avéré de trouble à l'ordre public, les autres moyens ne peuvent être "activés"...


La très belle expérience de cet été à la Fête de l'Huma montre qu'il existe dans notre pays, comme dans beaucoup d'autres, une très grande acceptation de l'état de nudité (partielle ou totale). Aucun trouble = aucune intervention policière... Avec le lent mais irrésistible mouvement de sécularisation, nous nous émancipons peu à peu d'un conditionnement plusieurs fois millénaire...


Tous ces arrêtés anti torse-nu (masculin ou féminin) n'ont donc aucune légitimité. Il faut les attaquer systématiquement au moment de leur publication (faire un Recours pour Excès de Pouvoir - REP, dans le délai de 2 mois, en annulation de l'acte illégal).


Et si l'on vous verbalise à ce titre, contestez ! C'est un abus de pouvoir.
Alertez l'APNEL et défendez votre liberté !


------------------------------


Jean-Francois
"Être libre, c'est vivre nu et sans honte" - F.W. Nietzshe.
"La nudité, c'est la vérité, c'est la beauté, c'est l'art" - Isadora Duncan /


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"La nudité, c'est la vérité, c'est la beauté, c'est l'art" - Isadora Duncan


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#3 22-09-2016 05:13:56

BAREFOOTER
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Ce sont de très bonnes nouvelles qui redonnent un peu d'espoir pour aller un peu plus loin dans
la "libération" des corps.


Fabrice du 94 (Val de Marne) 


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#4 10-01-2019 07:39:00

Enrico
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Je profite de ce thème pour vous poser une question qui me rode depuis longtemps concernant les interdictions de se promener torse nu dans certaines communes balnéaires en dehors des plages et que l'on voit fleurir un peu partout dans certaines localités françaises mais aussi en Espagne et en Italie.

Je voudrais savoir si ces arrêtes  concernent (réellement) le territoire entourant les zones urbaines ou pas. Si par exemple je me balade sur un sentier de randonné au milieu des collines ou si j'effectue des travaux agricoles sans maillot, suis-je également passible d'une amende ? Je pose la question en sachant que certaines communes possèdent un vaste territoire non bâti.

Autre question annexe : si par exemple j'effectue mes vacances en vélo et je traverse une vingtaine de commune par jour tout en restant torse nu pour profiter du soleil, suis-je obligé à prendre connaissance à priori de tous les arrêtes en vigueur commune par commune (à condition d'avoir fixé mes déplacements journaliers à l'avance) ?  Avez-vous déjà constaté  sur place l'application de ces arrêtés et leur efficacité sur le comportement de la population locale ou sur les vacanciers ? Faut-il s'opposer ouvertement et tenacement vis à vis d'un gendarme qui viendrait nous verbaliser ?

Je suis quand même étonné d'arriver à poser ces questions ; autrefois ce problème ne se posait même pas. Je me demande si l'acharnement contre certains libertés ne cache pas une tentative larvée de maîtriser ou faire face à une perte de contrôle par rapport à aux problèmes sociaux et économiques bien plus importants qui nous affligent.  Merci de vos réponses.

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#5 17-01-2019 06:04:58

BAREFOOTER
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Je pense qu'il y a 2 raisons principales qui ont conduit à ces arrêtés
1/ L'hygiène: c'est souvent ce qui a été mis en avant
2/ l'image (à l'instar de Monaco où il faut - fallait - avoir une tenue "décente") Je n'y suis pas allé dernièrement   
Reste que tout ceci est très contestable (voir les premiers posts du topic) et qu'il n'y a pas
de raison de se plier à ces arrêtés.


Fabrice du 94 (Val de Marne) 


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#6 08-04-2019 16:01:35

bouteille
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

La mairie de Plougoulm, dans le Finistère nord a pris un arrêté d'interdiction du naturisme en date du 5 juiillet 2018 pour les plages de Toul An Ouch, Enez Glaz et  Guillec.


http://www.plougoulm.bzh/tourisme/prepa … rtographie


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Dernière modification par bouteille (08-04-2019 16:07:56)

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#7 09-04-2019 11:56:46

Jef87
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Peux-tu nous récupérer cet arrêté STP ?
Merci


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#8 09-04-2019 12:32:35

Jef87
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Enrico a écrit :

Je profite de ce thème pour vous poser une question qui me rode depuis longtemps concernant les interdictions de se promener torse nu dans certaines communes balnéaires en dehors des plages et que l'on voit fleurir un peu partout dans certaines localités françaises mais aussi en Espagne et en Italie.

Je voudrais savoir si ces arrêtes  concernent (réellement) le territoire entourant les zones urbaines ou pas. Si par exemple je me balade sur un sentier de randonné au milieu des collines ou si j'effectue des travaux agricoles sans maillot, suis-je également passible d'une amende ? Je pose la question en sachant que certaines communes possèdent un vaste territoire non bâti.

Autre question annexe : si par exemple j'effectue mes vacances en vélo et je traverse une vingtaine de commune par jour tout en restant torse nu pour profiter du soleil, suis-je obligé à prendre connaissance à priori de tous les arrêtes en vigueur commune par commune (à condition d'avoir fixé mes déplacements journaliers à l'avance) ?  Avez-vous déjà constaté  sur place l'application de ces arrêtés et leur efficacité sur le comportement de la population locale ou sur les vacanciers ? Faut-il s'opposer ouvertement et tenacement vis à vis d'un gendarme qui viendrait nous verbaliser ?

Je suis quand même étonné d'arriver à poser ces questions ; autrefois ce problème ne se posait même pas. Je me demande si l'acharnement contre certains libertés ne cache pas une tentative larvée de maîtriser ou faire face à une perte de contrôle par rapport à aux problèmes sociaux et économiques bien plus importants qui nous affligent.  Merci de vos réponses.


Bonjour Enrico,
Tous ces arrêtés anti torse nu sont parfaitement illégaux en France. Ils n'ont aucun fondement juridique. Il ne faut pas se laisser faire et les combattre.
On a commencé à le faire avec l'APNEL et depuis peu, la FFN a aussi engagé la démarche. Pour trouver le communiqué, c'est ici : https://www.vivrenu.com/viewtopic.php?t … 4&forum=67
Le problème, c'est qu'en vacances ou sur ses loisirs, on n'a pas envie de s'embêter pour une petite amende de 1ère classe... https://www.service-public.fr/particuli … ts/F32803).


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#9 09-04-2019 16:17:29

Jef87
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Ca y est, la mairie me l'a envoyé. Très bon accueil au téléphone. J'ai sollicité la possibilité de reprendre cet arrêté car... il est en effet entaché d'illégalité. J'ai renvoyé notre communiqué "La chasse aux corps nus doit cesser !", avec un modèle d'arrêté correct (validé par notre avocate spécialiste du droit administratif).
Wait and see now...


Est-ce que nos amis bretons sont prêts à se mobiliser et à rencontrer Monsieur le Maire ? (pacifiquement cela va de soi).


                               20180705_arrete_plougoulm.jpg

Dernière modification par Jef87 (09-04-2019 16:18:12)


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#10 10-04-2019 08:02:30

bouteille
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

7 juillet 2018
Donc forclos pour une procédure au TA de Rennes.

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#11 10-04-2019 13:42:11

Jef87
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Non non, il y a une astuce, vu que cet arrêté n'est pas légal : Écrire au Maire pour lui demander de mettre cet arrêté en conformité. À partir de la date de réponse (ou de "non-réponse" au bout de 2 mois), un nouveau délai démarre, sur la réponse ou "non-réponse".

Mais c'est quand même mieux si nous sommes alertés dans les délais légaux... dès publication de l'arrêté incriminé. D'où la nécessaire vigilance collective.

Avec l'APNEL et la FFN, nous essayons d'avoir dans nos rangs un référent juridique pour chacune de nos régions. Et ça tombe bien, nous en avons une pour  la Bretagne.


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#12 10-04-2019 15:14:29

bouteille
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Jef87 a écrit :

Non non, il y a une astuce, vu que cet arrêté n'est pas légal : Écrire au Maire pour lui demander de mettre cet arrêté en conformité.

Seul le tribunal administratif peut dire s'il est légal ou pas .Or comme cette juridiction n'a pas été saisie dans le délai de deux mois, vous êtes forclos.

Le maire n'a aucune obligation de répondre, même à un avocat, si le délai de deux mois est déjà écoulé.

Faire un recours gracieux vous donne un délai supplémentaire pour déposer un recours contentieux devant le  tribunal administratif.

Toutefois, vous devez avoir déposé le recours à l'intérieur du recours contentieux, c'est-à-dire dans les 2 mois à partir de la notification de la décision contestée.
En effet, vous avez 2 mois pour saisir le tribunal administratif (délai franc).
Ce délai est interrompu par le recours administratif et recommence à courir si votre recours est rejeté par l'administration.

Dernière modification par bouteille (10-04-2019 15:43:47)

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#13 10-04-2019 17:57:50

Enrico
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Merci du le lien pour télécharger le communiqué.

L'utilisation du terme "salubrité" dans l'arrêté de Plougoulm est vraiment abusive, surtout quand on sait que le naturisme s'est développé au sein de la médicine hygiéniste ! Je suis en train de lire "L'héritage du naturisme" de Julien Wolga qui bien explique le lien entre naturisme, santé physique, bienêtre mental et spiritualité. Quand j'ai vu le texte de l'arrête j'ai failli tomber de la chaise !


Pour ce qui concerne la possibilité d'attaquer en justice une municipalité ou un gendarme par abus de pouvoir, je laisserai sûrement tomber, vu que personnellement je ne dispose même pas des ressources économiques pour payer le frais de ce type de procédure. C'est bien si l'APNEL et la FFN s'occupent de prendre en charge le "démantèlement" de ces arrêtés ou de fournir l'appui nécessaire aux personnes les plus démunies.


Pour ce qui concerne le communiqué FFN/APNEL je vais commencer à l'amener avec moi pendant mes sorties, mais je me doute de son efficacité en cas d'interpellation gendarmesque ou de réaction agressive de la part de personnes gênées.

Dernière modification par Enrico (10-04-2019 18:04:35)

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#14 04-05-2019 11:27:12

bouteille
Membre

Re : Réglementation : ces arrêtés municipaux illégaux

Jef87 a écrit :

Et pour compléter ce propos, voici ce que je viens de mettre en ligne sur VivreNu : Nous devons rappeler en permanence ce que dit la jurisprudence traditionnelle en matière de libertés publiques
Jean-Francois

Avant d'affirmer de telles choses, ou de notifier aux forces de police des propos de l'ancien  ministre Henri Nallet pour justifier la légalité de la nudité publique, il faudrait mieux que tu contactes Mr Arnaud Baubérot qui a publié une histoire du naturisme, et qui dans une récente interview au journal "La Provence " dément tes affirmations.

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