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Forum de l'APNEL

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#1 08-08-2017 17:15:28

jfreeman
Administrateur

Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

La justice patauge en dehors du droit...
Tout simplement parce qu'il n’existe toujours pas de définition de l'exhibition sexuelle.
Et chaque magistrat interprète selon son degrés d'ouverture d'esprit et de pudibonderie.



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Cet artisan à la retraite reconnaît les faits. Il promet qu’il ne récidivera plus. Et qu’il défendra désormais ses idées « sans provocation ». Comprenez, sans se promener en tenue d’Adam dans son jardin à la vue de tous ou sur le trottoir devant chez lui pour, en l’occurrence, aller récupérer une brouette. Ce fervent défenseur du naturisme, affilié depuis des années à la fédération nationale en question, va plutôt jouer la carte du lobby auprès des députés pour faire modifier la loi. En attendant, il a été condamné par le tribunal correctionnel de Bourg-en-Bresse, pour exhibition sexuelle en récidive, lors d’une comparution immédiate, à six mois de prison ferme sans maintien en détention. Une peine qui lui permettra de solliciter un aménagement.


« Pas dans le pathologique »


Aux magistrats, ce père de famille de quatre enfants âgé de 69 ans, explique, dans une déclaration préparée et lue, qu’il vient de comprendre « ce que la prison veut dire et les conséquences dramatiques que ça a sur sa famille et leur entreprise. »


« Mais est-ce que vous comprenez que ça peut choquer ? » lance, le président du tribunal à l’audience au sexagénaire. Le 3 août, à deux reprises, il se présente nu devant chez lui. Sa voisine, qui se trouve en voiture avec des enfants et des adolescents, s’arrête devant lui assénant « Ça ne vous dérange pas d’être nu et qu’il y ait des enfants ? » Dans leur audition, tous préciseront que le prévenu n’a jamais touché son sexe.


Christophe Rode, représentant le ministère public, a rappelé que, quelles que soient les conceptions de chacun, « il y avait des conventions de vivre ensemble que tout le monde doit respecter », requérant huit mois de prison. À la défense, Me Rudolph Gourru, du barreau de Lyon, a insisté sur le fait que c’était un « vrai naturiste » qui était jugé, « qui ne se masturbe pas, qui n’est pas dans le pathologique mais plus dans la revendication ».


J. N.


Source : http://c.leprogres.fr/faits-divers/2017 … t-chez-lui



__________________________________________________________________________________________


Pour mémoire, cette vidéo de FR3 sur l'affaire de Périgueux :


https://youtu.be/cnVbL9jf9FQ


Jacques FREEMAN du 91 (Essonne)
Vice Président, chargé de la communication
 


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#2 08-08-2017 18:43:10

naturelo
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

c'est hallucinant ,ça fait peur !
moi qui suit nu en permanence dans mon jardin ; je pensais que les mentalités évoluaient dans le bon sens ; mais là je suis surpris !


Philippe du 12 (Aveyron)


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#3 06-09-2018 11:12:56

bouteille
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

Je sais que l'APNEL milite pour que soit donnée une définition précise de l'exhibition sexuelle.
ou alors, une modification de l'article de loi (222-32 du Code pénal) relatif à l'exhibition sexuelle et aux condamnations qui l'accompagnent.

L'exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

l'APNEL serait-elle favorable à y rajouter un alinéa tel que

L'exhibition sexuelle imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.
Quant à l'exhibition  imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie de ....peines moins graves à déterminer par le législateur.

Dernière modification par bouteille (06-09-2018 11:14:48)

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#4 06-09-2018 15:05:54

dekan
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

Bonjour,
Ca m'étonne quand même la lourdeur de la peine et ferme en plus !
Vraiment la malchance !
Il lui faudrait le meilleur avocat et faire appel.


La randonnue, c'est le retour au Paradis !


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#5 06-09-2018 19:28:27

libidier
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

Le problème, c'est que chaque juge décide ce qui lui plait, et c'est donc "à la gueule du client".


Il peut y avoir un simple rappel à la loi ou une condamnation ferme pour des faits identiques.


Il est vraiment grand temps que tout ça change.


Amicalement.
Didier Libidier.

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#6 07-09-2018 00:26:25

dekan
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

AMHA le grand manque dans la justice en France pour ce genre de questions délicates, c'est une cour suprême comme aux USA,  Autriche, Danemark, Finlande, Irlande, Islande, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Suède, Israël, etc....

Au personne qui sont calés dans ces choses : ne va t on pas avoir désormais une jurisprudence très très défavorable ?

Dernière modification par dekan (08-09-2018 22:14:53)


La randonnue, c'est le retour au Paradis !


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#7 13-09-2018 05:01:07

BAREFOOTER
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

Je pense que c'est l'exhibition sexuelle "en récidive" qui lui fait payer très cher sa nudité.

Après, que l'avocat ne soit pas un "cador", je suis d'accord car il n'y a pas plus exhibition sexuelle
que exhibition du torse, des bras, des jambes ... le gars est juste tout nu et ne fait rien de sexuel
(même si il y a une histoire de brouette ...)

Plus sérieusement, la lourdeur de la peine par rapport à des actes de petite délinquance bien moins
sévèrement punis fera peut-être réfléchir (on peut rêver).Pour le coup, l'acte courageux de militantisme
n'aura pas été vain.

Quant à mêler les enfants pour justifier la colère, certes, ça peut partir d'un bon sentiment mais
franchement, si les enfants doivent être traumatisés, c'est clairement un problème d'éducation.
Un enfant peut très bien comprendre qu'en plein mois d'août, il fait chaud et que l'on s'habille ... moins.

Rendre la nudité tabou, c'est le risque de lui filer de gros complexes plus tard
(et même après la gym quand il faut prendre sa douche)   

Quand on regarde statistiquement le % de gamins qui ont déjà maté un film porno, on se demande
si vraiment c'est si grave pour un enfant de voir quelqu'un de nu de façon naturelle puisqu'il fait chaud.


Fabrice du 94 (Val de Marne) 


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#8 13-09-2018 15:32:31

bouteille
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

A Delle (Territoire de Belfort) un homme de 52 ans, qui se promenait nu, en avril dernier, sur un parcours santé aménagé, et avait été interpellé par la gendarmerie,  a comparu hier au tribunal où il a reconnu sa culpabilité.



https://www.estrepublicain.fr/edition-b … s-d-amende

Dernière modification par bouteille (13-09-2018 15:34:01)

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#9 13-09-2018 18:51:39

libidier
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

à quand la fin de cette chasse aux sorcières ! ! !


Quand pourront nous vivre naturellement ?


Didier.

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#10 14-09-2018 07:00:36

_Hub_
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

« C’est pour les enfants » trop souvent nous entendons cette phrase à toutes les sauces !
Que les adultes assument leurs pensées bon sang de bois, nous savons que les enfants, naturellement, ne sont pas choqués par la nudité. Par contre leurs conditionnements sont parties intégrantes de l’éducation des parents. Si père & mère ont l’esprit fermé le pauvre enfant ne comprendra pas.
Vive un monde plus naturel !


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#11 14-09-2018 08:00:41

dekan
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

Sur Delle ...

Là on est typiquement dans le cadre d'une rando-nue !


Il faut savoir que les enfants ça ne se promène pas seuls et on entend venir en général et ainsi ce monsieur se serait sans doute rhabillé en entendant (ou voyant à distance) une famille ou un groupe ... Donc actuellement on est condamné sur une éventualité de faute (car c'est pas le joggueur qui a été géné !).


De plus on dit que le joggeur a "repéré" le monsieur ... donc pas une vision standard de rencontre mais quelque chose que l'on fait effort de voir ...


A la lumière des évènements de cet année, la nudité dans la nature en France semble avoir de plus en plus de soucis à se faire !


La randonnue, c'est le retour au Paradis !


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#12 14-09-2018 12:55:47

bouteille
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

dekan a écrit :

Sur Delle ...
ainsi ce monsieur se serait sans doute rhabillé en entendant (ou voyant à distance) une famille ou un groupe

A Euronat on n'a pas besoin de se rhabiller si on croise d'autres personnes y compris avec des enfants.

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#13 17-09-2018 10:38:31

Jef87
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

Il est donc important de s'armer de bons arguments pour les ressortir face à l'appareil judiciaire et se défendre... Il faut se battre et surtout ne jamais signer de reconnaissance de culpabilité.

Voici le communiqué de la FFN/APNEL en date du 8 septembre 2018, qu'il faut diffuser largement et faire connaître. Document à retrouver à cette adresse :  https://www.apnel.fr/forum/viewtopic.php?id=1282
Et en pdf ici : https://www.vivrenu.com/getfile.php?att … pt2018.pdf

LA CHASSE AUX CORPS NUS DOIT CESSER !
Oui, la nudité est légale en France depuis mars 1994

Pour ce qui est de la culture générale... c'est autre chose.

Dernière modification par Jef87 (17-09-2018 10:38:49)


"Être libre, c'est vivre nu et sans honte" - F.W. Nietzshe.
"La nudité, c'est la vérité, c'est la beauté, c'est l'art" - Isadora Duncan


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#14 17-09-2018 18:16:43

bouteille
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

Jef87 a écrit :

Oui, la nudité est légale en France depuis mars 1994

Pas tout à fait, parce que le Garde des Sceaux de l'époque Mr Nallet a précisé, pour rassurer les professionnels du tourisme, que le naturisme en centre naturiste et sur les plages autorisées au naturisme, n'étaient pas concernés par le nouvel article de loi sur l'exhibition (222-32 du Code pénal). Mais il n'a rien dit d'autre, et n'a jamais prononcé ni le mot nudisme ni le mot nudité.
.
Ce type de panneau n'est pas considéré comme illicite par les préfets.
.

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Dernière modification par bouteille (19-09-2018 16:16:51)

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#15 28-01-2019 17:50:05

Jean-Luc
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

Je viens de tomber sur cet article
https://naturismedroit.home.blog/2019/0 … -chez-soi/
Il est intéressant. Qu’en pensez vous ?


Voici ce qu’il dit :
A priori, rien ne semble s’opposer au fait de pouvoir vivre nu (et libre) dans son appartement ou sa maison. En effet, l’article 222-32 du Code pénal, réprimant l’exhibition sexuelle, et utilisé parfois pour poursuivre certains activités naturistes, dispose que : « l’exhibition sexuelle imposée à la vue d’autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende ». La nudité à la maison se divise alors en deux champs.


I. La nudité dans les espaces fermés.
Le texte d’incrimination exige bien une exhibition « dans un lieu accessible aux regards du public« . Par conséquent être nu dans son domicile, comportant par exemple des rideaux ou ne disposant d’aucun vis-à-vis direct, demeure tout à fait possible.


Évidemment, l’occupant naturiste d’un rez-de-chaussé dans un rue passante devra prendre un nombre de précautions beaucoup plus importantes que l’habitant d’un 7e étage sans immeuble avoisinant.


Il en est (malheureusement) de même, au vue de l’actuelle tolérance de la nudité de la société française, si vous ouvrez la porte au livreur ou au facteur sans avoir enfilé pour l’occasion un bout de tissu, ou si vous descendez chercher votre courrier sans vous être habillé. En effet, vous serez alors (potentiellement pour le cas du courrier) accessible aux regards du public (en l’occurrence vos voisins). Vous pouvez bien évidemment en discuter avec eux, et ainsi faire tomber l’autre condition d’imposition à leur vue.


II. La nudité dans les espaces ouverts.
Lorsqu’on vit selon un mode naturiste, il paraît étrange (ou agaçant c’est selon), de devoir s’habiller pour se rendre sur son balcon (pour un exemple de poursuites: ici) ou dans son jardin. Ici les mêmes remarques s’appliquent. Et, malheureusement, ces dispositions larges, s’appliquent même si personne ne vous a effectivement vu dans le plus simple appareil, le texte ne posant qu’une éventualité « accessible à« .


Ainsi, si vous disposez d’un balcon situé au dernier étage d’un immeuble, n’ayant aucunes vues par d’éventuels voisins, il n’y a pas de problèmes à être nu. A l’inverse, dans un rez-de-jardin, donnant soit directement sur la rue (sans haie ou barrières brise-vues) soit avec des voisins dans les étages supérieurs, vous vous exposez potentiellement à d’éventuelles poursuites. Il faut noter que si vous prenez vos précautions, vous devriez être à l’abri d’éventuelles poursuites. Prenons l’exemple d’une propriété, avec des voisins uniquement de plein-pieds, séparée d’eux par de hautes haies. Ici vous n’êtes pas accessibles à la vue du public, et ce même votre voisin prétend pouvoir vous voir en montant sur une échelle (on peut alors penser plutôt qu’il souhaite vous voir nu, et que donc vous ne lui imposez rien…).


Ici encore, le dialogue avec lesdits voisins peut aussi être une solution.
On ne peut donc souhaiter que les mentalités évoluent et que personne ne se plaigne plus de son voisin, parce qu’il souhaite être nu chez lui, sans comportement sexuel de quelque nature qu’il soit.


Laissez chacun être nu quand il le souhaite !

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#16 31-01-2019 07:41:44

BAREFOOTER
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

Et c'est là que le bâts blesse .....
Cette fameuse "exhibition sexuelle".
faut-il entendre "sexuel" dans le sens de "harcèlement sexuel" ou l'on ne harcèle pas avec son sexe
mais pour "du sexe" et dans ce sens là: exhibition sexuelle prend un sens plus juste où l'on s'exhibe
pour prendre un plaisir sexuel. (exhibitionnisme).


C'est évident que si l'on doit se mettre nu chez le médecin ou dans un vestiaire de sport pour prendre
sa douche, il ne s'agit aucunement d'exhibitionnisme ou d'exhibition sexuelle.


Trop de gens (et la justice trop souvent aussi) pensent que c'est le contexte qui compte
et qu'il faut une justification acceptée par tous.
Alors que c'est le but recherché, la finalité de l'acte qui devrait être pris en compte.
Soit on montre son sexe en pensant "sexe" et c'est de l'exhibition sexuelle,
soit on se met nu pour être à l'aise, (et c'est comme tomber la veste au niveau du but recherché)   
et il n'y a aucune connotation sexuelle et donc pas d'exhibition sexuelle.


Le hic, ce sont les gens qui se permettent de penser pour nous. Ils voient quelqu'un de nu et automatiquement ils pensent "sexe". Ce sont eux qui ont les idées "mal placées" mais ils nous accusent d'exhibition ...  C'est dans le même esprit que la nana qui ne peux pas porter une jupe sans être matée
vulgairement et d'être accusée de provocatrice (et encore je suis gentil)


Fabrice du 94 (Val de Marne) 


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#17 01-02-2019 08:07:29

dekan
Membre

Re : Exhibition sexuelle : la justice patauge en dehors du droit...

Bonjour,

Tout se passe comme s'il n'y avait plus de justice dans la société occidentale !
Le problème fondamental est une justice qui change en passant d'une extrême à une autre ... Des gens ont été lourdement condamné et ont souffert, eux, leur famille, leur entreprise pour des choses qui sont aujhourd'hui tolérées voir approuvées ! Ce qui est permis aujourd'hui sera condamnable demain et vice versa selon le pouvoir en place !
les raisons sont très profondes mais il ne m'est pas possible d'en parler ici, c'est tabou !


La randonnue, c'est le retour au Paradis !


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